Conditions générales d’utilisation

Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation de la plateforme Mori, un service permettant aux créateurs de publier et vendre des contenus numériques sous leur propre domaine.

Accès au service

Le service est actuellement en bêta privée. L’accès peut être suspendu pour maintenance. [RAISON_SOCIALE] s’efforce d’assurer la disponibilité du service sans la garantir pendant la bêta.

Comptes et contenus

Chaque créateur reste titulaire des droits sur les contenus qu’il publie. Il garantit disposer des droits nécessaires et s’interdit tout contenu illicite.

Les données des créateurs sont exportables et supprimables depuis la plateforme.

Responsabilité

La responsabilité de [RAISON_SOCIALE] ne saurait être engagée pour les contenus publiés par les créateurs ni pour les transactions conclues entre créateurs et acheteurs via leur compte Stripe.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège de [RAISON_SOCIALE].